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Marques déposées par Brachet Luc
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Corse nature
Marque expirée - Marque en non vigueur

Corse nature
Brachet Luc
Gauduchon Stéphane

Numéro de dépôt :
3679117
Date de dépôt :
26/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2019
Corse nature de Brachet Luc

Présentation de la marque Corse nature

Déposée le 26 septembre 2009 par Brachet Luc et Gauduchon Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Corse nature »

Les déposants sont Brachet Luc domicilié(e) 6 rue des Chapelles - 17550 - DOLUS D'OLERON - France et Gauduchon Stéphane domicilié(e) 36 rue du 24 février - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brachet Luc domicilié(e) 6 rue des Chapelles - 17550 - DOLUS D'OLERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Corse nature est expirée depuis le 26 septembre 2019.

Brachet Luc a également déposé les autres marques suivantes : Noirmoutier nature , Ré nature , Oléron nature


Brachet Luc - 6 rue des Chapelles - 17550 - DOLUS D'OLERON - France

Gauduchon Stéphane - 36 rue du 24 février - 79000 - NIORT - France


Brachet Luc - 6 rue des Chapelles - 17550 - DOLUS D'OLERON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; clémentines conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Clémentine de Corse ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ huile d'olive de Corse – Oliu di Corsica ” et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Brocciu – Brocciu Corse » ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine répondant au cahier des charges de la demande d'enregistrement de l'appellation d'origine protégée « farine de Châtaigne Corse – farina Castagnina Corsa » et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant l'appellation d'origine protégée « miel de Corse – miele di Corsica », sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Clémentines ni préparées, ni transformées bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Clémentine de Corse ” ; animaux vivants ; clémentines fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Clémentine de Corse ” ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine « Muscat du Cap Corse », « Vin de Corse ou Corse.